Informations légales

Propriétaire : Emilie Monney

Emilie Monney, micro entreprise inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements

Siret : 892 830 589 000 16
APE : 8211 Z
Non assujettie à la TVA
Adresse : 121 rue Sébastien Gryphe 69007 Lyon
Tel : 06 21 36 89 58

Créateur du site : Emilie Monney
Responsable de la publication : Emilie Monney
Contact du responsable de la publication : monney.emilie@gmail.com

Webmaster : Emilie Monney
Contacter le Webmaster :  monney.emilie@gmail.com
Hébergement : OVH SAS 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : emiliemonney.com.
Le site emiliemonney.com regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Le site emiliemonney.com est mis à jour régulièrement.
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Accessibilité

Le site emiliemonney.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, emiliemonney.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, emiliemonney.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle

Emilie Monney est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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Liens hypertextes et cookies

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Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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